Nom de domaine

www.natoosphere.com

Commerce Electronique
Identification du propriétaire du site www.natoosphere.com
SARL NATOOSPHERE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros
Immatriculée au RCS de Nice sous le numéro 501 556 955,
Siège social : 13 corniche Fleurie, Villa Emmanuelle Bât A, à Nice (06200).
Contactez nous

Propriété Intellectuelle :

La structure générale, les éléments graphiques et plus généralement, le contenu de ce site sont protégés par le droit d'auteur, le droit des dessins et modèles et le droit des marques.

Toute personne qui télécharge ou recueille des informations diffusées sur le site ne dispose sur celles-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

Toute représentation ou reproduction en partie ou en totalité est interdite sans l'accord exprès de NATOOSPHERE et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à NATOOSPHERE ou l’insertion d’une page appartenant à NATOOSPHERE dans la page d’un autre site est interdite.

Les dessins, les logos, les textes, les photos et les sons qui sont diffusés sur ce site peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de la citation de la source.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site www.natoosphere.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de NATOOSPHERE, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Intégration et création de la charte graphique

Directeur de la publication :

Hébergeur :

Publication :

Contactez nous

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

Les prestations proposées sur le Site www.natoosphere.com impliquent la collecte de données à caractère personnel auprès des internautes utilisateurs du Site. La collecte des données ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect des dispositions applicables à la protection des données à caractère personnel, et en particulier la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données concernant les utilisateurs du site a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services proposés sur le site.

Les données ne sont communiquées à des tiers qu’avec le consentement préalable des Clients et ce sous réserve que les tiers se soient engagés à respecter les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée, que ces tiers soient ou non situés dans l’Union européenne.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, d’un droit de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.

Ces droits peuvent être exercés en nous contactant.

L’utilisateur du Site est informé que pour les besoins de la navigation sur le site www.natoosphere.com, NATOOSPHERE peut collecter automatiquement des informations relatives aux utilisateurs grâce à des cookies. Dans l’hypothèse où l’utilisateur n’accepterait pas l’utilisation de cookies par NATOOSPHERE, il lui est possible de refuser l’activation des cookies sur son disque dur, selon la procédure décrite dans son navigateur. Pour des raisons techniques, l’utilisateur est toutefois avisé du fait que certains services proposés sur le Site www.natoosphere.com ne pourront pas lui être accessibles en cas de désactivation des cookies.